Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet imagiaphotographies.fr (ci-après désigné « le Site ») est édité par la SARL AD IMAGIA :

Siret : 437 681 158 00014

IMAGIA PHOTOGRAPHIES : 59 Fbg des Ancêtres – Belfort

Identification

Le directeur de la publication du Site est Mme Sarah Guessoum.
Le Site est hébergé par OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1.
Le site imagiaphotographies.fr est conçu par Pascal Zigang Conseils

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce Site relève de la législation française notamment en matière de propriété intellectuelle et de données personnelles ainsi que de la législation internationale.
Les informations, pictogrammes, iconogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres éléments présents sur le Site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle dont le , est soit titulaire, soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation expresse, préalable et écrite de la SARL AD IMAGIA. Cet acte constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Pour toute utilisation ou renseignement à ce sujet, veuillez nous contacter en vous adressant à :
IMAGIA PHOTOGRAPHIES : 59 Fbg des Ancêtres – Belfort.
ou en ligne, en envoyant votre mail ici.

Les logos cités et/ou reproduits sur ce Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL AD IMAGIA est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
La SARL AD IMAGIA ne saurait être responsable de l’accès par les internautes via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent en vous adressant à :
IMAGIA PHOTOGRAPHIES : 59 Fbg des Ancêtres – Belfort.
ou en ligne, en envoyant votre mail ici.

Limitation de responsabilité

LaSARL AD IMAGIA ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’internaute d’une analyse complémentaire et personnalisée.
LaSARL AD IMAGIA ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertextes et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.
Elle ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’internaute.
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. L’internaute reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Belfort.